Droit du bail commercial, du commerce, des contrats d’affaires et entreprises :

> « Les Hommes d’affaires qui ne savent combattre leurs soucis meurent jeunes » (A. Carrel).

La vie des affaires tourne autour de contrats : dans le domaine privé ou professionnel.

Qu’il s’agisse :

  • – de créer son entreprise ou de la céder à bon prix ;
  • – de négocier un bail commercial pour une petite boutique de quartier comme pour une enseigne mondiale du luxe ; céder un droit au bail ; céder un fonds de commerce ;
  • – de vendre une création ;
  • – de négocier un accord de distribution ;
  • – de louer un appartement ou faire construire sa villa ;
  • – d’embaucher et gérer son personnel ;
  • – de gérer sa société et ses relations avec ses associés ;
  • – de gérer ses relations avec la banque et les questions de financement de l’entreprise ;
  • – de faire face à la concurrence et se défendre contre les actes déloyaux et le parasitisme.

La construction d’un contrat d’affaires :

La construction d’un contrat est, souvent, étrangère à la discussion des partenaires qui se contentent de se « toper dans la main ».  Cependant, les parties préfèrent le menu à la carte.

Dans les contrats les plus simples, comme dans les plus complexes ayant donné lieu à une longue négociation, toutes les composantes peuvent paraître avoir fait l’objet de mentions soignées et explicites (obligations de faire et de ne pas faire). Tout a été prévu… ou semble l’avoir été.

Afin de diriger au mieux par anticipation le pouvoir d’un juge éventuellement saisi d’un contentieux, ou même de l’éviter, confiez avec bon sens à un avocat à même de vous assister au différents stades d’un contrat 

  • – la négociation ; 
  • – la rédaction ; 
  • – l’audit et l’exécution ;
  • – la rupture.

L’entreprise, les contrats de l’entreprise et l’immobilier d’entreprise :

  • – intègre et gère son local (baux commerciaux, cession de droit au bail, cession de fonds de commerce…) ;
  • – opte et gère sa structure sociétaire(s) pour optimiser sa croissance (création de société, vie de la société, droit des associés…) ;
  • – gère son argent (droit bancaire et droit du financement) ;
  • – recrute et gère son personnel (droit du travail) ;
  • – distribue ses produits (droit des contrats de distribution) ;
  • – innove (droit d’auteur, brevet,…)
  • – fait face à la concurrence (action en concurrence déloyale, parasitisme…).

Maître ANGLES est titulaire d’un Master en Droit des affaires.

Diplômé du « Centre du Droit de l’Entreprise » et suivant les enseignements de ses éminents Professeurs tout à la fois commentateurs du Code de commerce et spécialistes de la Technique contractuelle, il est à même de satisfaire à vos aspirations et, ainsi, d’objectiver vos affaires.

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